Mentions Légales | Comité Départemental de Ski de l'Ariège

1. Identification de l'Association Éditrice

Loi du 1er Juillet 1901

Le présent portail institutionnel est la propriété exclusive de l'association :

Dénomination officielle : COMITE DEPARTEMENTAL DE SKI DE L'ARIEGE
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Siège social statutaire : Mairie de Foix, 1 Allées de Villote, 09000 Foix, France
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W091000409
Numéro SIREN : 447 892 811 | Numéro SIRET (siège) : 447 892 811 00017
Déclaration préfectorale initiale : Préfecture de l'Ariège (Foix)
Publication au Journal Officiel : 22 mars 2003 (JO Associations)
Affiliation fédérale : Organisme territorial délégataire de la Fédération Française de Ski (FFS)
Téléphone : +33 6 36 50 93 11
Courriel institutionnel : osuheykaiheh@gmail.com

2. Direction de la Publication & Responsabilité Civile

Directeur de la publication : Monsieur Jean-Claude Bordes, en sa qualité de Président légalement élu du Comité Départemental de Ski de l'Ariège.
Responsable de la rédaction technique : Monsieur Laurent Sentenac, Secrétaire Général de l'association.
Contrôle financier : Madame Marie-Hélène Rives, Trésorière.

Tous les membres de la direction de la publication exercent leurs fonctions à titre bénévole et bénévole exclusif, sans contrepartie financière, conformément aux statuts déposés en Préfecture de Foix.

3. Hébergement de la Plateforme

Conformément aux dispositions de l'article 6-I-2 de la loi LCEN, les infrastructures d'hébergement du portail institutionnel sont fournies par :

Hébergeur : Hostinger Inc. / Hostinger International Ltd
Adresse postale : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site internet : https://www.hostinger.fr

4. Propriété Intellectuelle & Non-Lucrativité

L'ensemble des contenus figurant sur ce portail (textes institutionnels, rapports d'impact, photographies 35mm documentaires, infographies et feuilles de course fédérales) est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

Ce site ne poursuit aucun but lucratif et ne contient aucune activité commerciale, publicitaire ou marchande. Toute reproduction intégrale ou partielle des publications pédagogiques à des fins éducatives non commerciales est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source : « Comité Départemental de Ski de l'Ariège (Association Loi 1901) ».